Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT-HUGON
BRUNET Jean-Marc
BIRON épouse BRUNET Clotilde, Marie, Christine

Numéro de dépôt :
1388267
Date de dépôt :
09/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2017

Présentation de la marque SAINT-HUGON

Déposée le 9 janvier 1987 par BRUNET Jean-Marc et BIRON épouse BRUNET Clotilde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-HUGON »

Les déposants sont BRUNET Jean-Marc domicilié(e) La Guilletière,38700 SARCENAS (dossier no 2331690) - 38700 - France et BIRON épouse BRUNET Clotilde, Marie, Christine domicilié(e) La Guilletière,38700 SARCENAS (dossier no 2331690) - 38700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc BRUNET domicilié(e) La Guilletière,38700 SARCENAS (dossier no 2331690) - 38700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-HUGON est expirée depuis le 9 janvier 2017.

BRUNET Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : SAINT HUGON , SCAR-SI


BRUNET Jean-Marc - La Guilletière,38700 SARCENAS (dossier no 2331690) - 38700 - France

BIRON épouse BRUNET Clotilde, Marie, Christine - La Guilletière,38700 SARCENAS (dossier no 2331690) - 38700 - France


M. Jean-Marc BRUNET - La Guilletière,38700 SARCENAS (dossier no 2331690) - 38700 - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2007 n°2331690 - Publication au BOPI 2007-01-17

Renouvellement sans limitation n°2081516 - Publication au BOPI 1997-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Tous produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.